Prise en compte des enjeux de santé dans l’évaluation environnementale et sociale

Ce document d’orientation vise à améliorer la pratique de l’évaluation environnementale et sociale et son incidence sur la préservation de la vie. Également, il propose une manière systématique d’intégrer la santé dans les évaluations environnementales et indique des axes d’intervention spécifiques pour le positionnement des enjeux de santé dans les étapes de l’évaluation environnementale.

Ce guide pratique met en exergue la synergie entre l’évaluation environnementale et sociale et l’évaluation détaillée des impacts sur la santé. Son objectif est donc simple et clair : aider les acteurs concernés à intégrer les enjeux de santé dans l’évaluation environnementale et sociale.

Le processus d’EES s’articule globalement autour d’un certain nombre d’étapes: la décision de mener ou pas une EES ; la détermination de la portée de l’évaluation; la réalisation de l’EES ; la prise en compte des recommandations; et enfin, la surveillance et le suivi de la mise en œuvre de ces recommandations. Dans ce processus, la participation du public devrait être un élément transversal de toutes les étapes. Selon qu’il s’agit d’une politique, d’un plan, d’un programme ou d’un projet, l’orientation du processus d’EES, le nombre d’étapes et le contenu des étapes pourront varier.
L’intégration de la santé dans l’EES doit être systématique, depuis la phase de la définition du projet jusqu’à celle de la surveillance et du suivi de la mise en œuvre des recommandations issues des études.

Le présent guide publié par l’Institut de la Francophonie pour le développement durable (IFDD), organe subsidiaire de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF), se veut un outil pratique pour les acteurs du développement et de l’évaluation environnementale. Il est destiné à mieux structurer le questionnement et l’analyse des aspects de la santé dans les différentes étapes de l’EES.

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